Mentions legales
Écrit par Christine Marques
Jeudi, 23 Août 2012 12:52
PDF Imprimer Envoyer

Hébergement:

OVH.

Propriété intellectuelle:

Toute reproduction ou rediffusion, quel que soit le support, de tout ou partie de ce site web autres que celles prévues dans l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Création de liens hypertextes:

Respecter l’intégrité de ce site web en veillant à ce que le lien ne détourne pas le sens de ces pages et n’associe pas par ce site web à n’importe quelle cause ou opinion à la limite de la légalité ou qui ne sont pas celles du responsable du contenu. Ne pas faire de transclusion (« inline linking » en anglais) c’est-à-dire d’intégration directe d’une ou plusieurs pages de ce site web dans vos propres pages web sous peine de poursuites judiciaires.

Mise à jour le Jeudi, 23 Août 2012 13:25